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Marques déposées par la société RULLIER Jacques
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LA SAVOISIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SAVOISIENNE
RULLIER Jacques

Numéro de dépôt :
96607999
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque LA SAVOISIENNE

Déposée le 25 janvier 1996 par la société RULLIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SAVOISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société RULLIER Jacques domicilié(e) Côte 1000 Route de Megève, 74920 COMBLOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 572 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXEL CONSEIL - France.

La marque LA SAVOISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SAVOISIENNE est expirée depuis le 25 janvier 2006.

RULLIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CHEZ LE P'TIT JACQUOT , LE SAVOISIEN


RULLIER Jacques - Côte 1000 Route de Megève, 74920 COMBLOUX - France - SIREN 317572725


LEXEL CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles